Xavier Vuitton - Of counsel

Xavier Vuitton

Of counsel

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Xavier Vuitton est docteur en droit et spécialiste du contentieux (procédures françaises et communautaires, arbitrage, litige internationaux et Cour européenne des droits de l’homme).

 

Ancien avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation et ancien secrétaire de la Conférence du stage des avocats aux Conseils, il est actuellement avocat aux barreaux de Paris et du Québec.

 

Il intervient très régulièrement en qualité de Témoin-Expert devant les tribunaux au Canada et aux États-Unis, pour faire la preuve du droit français et du droit européen dans les litiges les plus variés.

 

Il est également professeur associé à l’Université Paris Est, où il enseigne le droit civil, la procédure civile et l’arbitrage. Il a aussi assuré pendant plusieurs années un cours de « règlement des différends » à l’Ecole de Droit de l’Institut d’études politiques de Paris (Sciences Po Paris).

 

Auteur d’une thèse de doctorat en droit judiciaire privé, il a enseigné cette matière pendant plusieurs années à l’Université de Reims et a publié quatre ouvrages et de nombreux fascicules encyclopédiques et articles sur le sujet. Il est notamment membre du comité de lecture de la Revue de la Société québécoise de droit international, de l’association du barreau canadien, de l’association française des docteurs en droit et de l’association Droit et procédure.

Langues

Français - Anglais

Formations

Avocat inscrit au barreau du Québec depuis 2010

Avocat inscrit au barreau de Paris depuis 1997

Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, de 2003 à 2009

2001 Docteur en droit (PhD), Université de Reims

2000 4ème secrétaire de la Conférence du stage des avocats aux Conseils

1996 DEA de droit des affaires, Université Paris-II

1995 Maîtrise en droit privé général, Université Paris-II

Dernières publications

Xavier Vuitton, Augustin Aynès, Droit de la preuve : principes et mise en oeuvre processuelle, LexisNexis, 2 e édition, 2017

Xavier Vuitton, « La nullité de l’expertise n’est pas une exception de procédure au sens de l’article 771 du Code de procédure civile », La Semaine Juridique, (JCP G 2013.263), mars 2013

Xavier Vuitton, professeur P-Y Boisvert, « Les procédures rapides », National magazine de l’association du barreau Canadien, avril/mai 2011

Xavier Vuitton, (préface du professeur Hervé Croze), La juridiction du président (première instance, appel, cassation – référés et requête, fond), , Litec, 2010

Xavier Vuitton, « La cour européenne des droits de l’homme source déterminante du droit européen », Le monde juridique, Montréal, 2009

Xavier Vuitton, « La présomption d’innocence en droit français, mythes et réalité », Le monde juridique, Montréal, 2009

Xavier Vuitton, « E-bay et la contrefaçon : n’est pas un « cyber-ponce pilate » qui veut », JCP G II 10168, 2008

Xavier Vuitton, « Du décret du 22 mai 2008 », Rev. Procédures, Focus n° 21, juillet 2008

Xavier Vuitton, « Le conseiller de la mise en état et l’appel nullité », JCP G, act. 343; JCP E. 1717, 2008

Xavier Vuitton, « Le référé et le « bogue » de l’an 2000 », JCP G II 10506, 2001

Xavier Vuitton, « Vérification d’écritures en référé », JCP G II 10480, 2001

Xavier Vuitton, « Référé provision et arbitrage », JCP G II 10228, 2001

Xavier Vuitton, Le référé provision et l’article 24 de la Convention de Bruxelles, 545, Dalloz 1999

Pour aller plus loin