Tourisme et loisirs
Au service des professionnels de l’industrie du tourisme et des loisirs, nous conseillons aussi bien des groupes français ou internationaux exploitant des complexes de loisirs, des palaces, des chaînes hôtelières, que des exploitants de parcs de loisirs ou encore des exploitants de casinos. Nous conseillons également des opérateurs internet dans la vente ou la promotion des prestations touristiques (courtage en ligne, moteurs de réservation).
Domaines d’intervention
Contentieux
Notre équipe assure la défense de vos intérêts dans des contentieux relatifs à des appels d’offres, des litiges en droit de la publicité ou des différends liés à des marques dans le secteur du tourisme.
Droit de la construction
Nous assistons les entreprises dans la mise en œuvre et la sécurisation de projets de construction d’hôtels, de complexes touristiques ou de musées, notamment via des contrats de construction type BEFA ou ERP.
Droit de l’urbanisme
Nos experts vous conseillent sur la conformité des projets touristiques aux réglementations d’urbanisme, notamment en matière de permis de construire ou de baux commerciaux.
Fusions et acquisitions
Nous conseillons nos clients dans leurs opérations de fusion et d’acquisition dans le secteur du tourisme et des loisirs, en intégrant les enjeux stratégiques, réglementaires et opérationnels. Nous sécurisons chaque transaction afin d’optimiser la croissance et le développement des entreprises du secteur.
Financement de projets
Nous accompagnons les investisseurs dans le montage financier de projets d’infrastructures touristiques ou hôtelières, qu’il s’agisse d’appels d’offres publics ou de partenariats privés.
Droit des marques
La protection des marques est essentielle pour préserver l’identité et la réputation des entreprises du secteur. Nous intervenons dans la gestion de portefeuilles de marques et la lutte contre la contrefaçon.
Droit de la publicité
Nous conseillons sur la conformité des campagnes publicitaires et promotions dans le secteur touristique, en veillant au respect des réglementations en vigueur.
Droit de la distribution
Nos experts accompagnent les entreprises dans la structuration de contrats de distribution de produits ou services touristiques, y compris en e-commerce.
Droit des musées
Nous intervenons dans la gestion juridique des musées et sites culturels, en matière de droits d’auteur, de contrats de concession ou de partenariats public-privé.
Droit immobilier
Nos équipes assurent la sécurisation juridique des transactions immobilières, de la négociation des baux commerciaux à la structuration de projets immobiliers touristiques.
Arbitrage international
Nous accompagnons nos clients dans des arbitrages internationaux concernant des litiges relatifs à des contrats de concession ou de franchise dans le secteur de l’hôtellerie et des loisirs.
Arbitrage interne
Nos avocats interviennent pour résoudre des litiges nationaux portant sur des baux commerciaux, des contrats de management hôtelier ou des différends liés à des projets touristiques.
ADR & Médiation
Dans une logique de résolution amiable, nous privilégions les modes alternatifs de règlement des différends (ADR) pour des conflits liés à des projets immobiliers touristiques, des concessions ou des droits de propriété intellectuelle.