Patrimonial
La gestion du patrimoine est une préoccupation essentielle pour les individus et les familles souhaitant protéger, valoriser et transmettre leurs biens aux générations futures. Notre cabinet offre une expertise complète en matière de droit patrimonial, en accompagnant nos clients dans tous les aspects juridiques liés à leur patrimoine, qu’il s’agisse de biens immobiliers, d’œuvres d’art, de vignobles, de droits de propriété intellectuelle ou de structures comme les trusts et les fondations.
Domaines d’intervention
Nous intervenons sur un large éventail de problématiques pour répondre aux besoins spécifiques de nos clients en matière patrimoniale.
Contentieux
Nous représentons nos clients dans les contentieux relatifs au patrimoine devant les juridictions compétentes. Cela inclut les litiges successoraux, les différends liés à la gestion de family offices, les contestations de ventes d’immeubles ou d’œuvres d’art, et les contentieux fiscaux liés à l’impôt sur la fortune.
Propriété intellectuelle et propriété littéraire et artistique
Nous conseillons les artistes, les inventeurs et les titulaires de marques dans la protection et la valorisation de leurs droits de propriété intellectuelle et de propriété littéraire et artistique. Nous assistons dans les démarches de dépôt, de gestion et de défense des droits d’auteur, des brevets et des marques.
Fusions et acquisitions / M&A
Nous accompagnons nos clients dans leurs opérations de fusion et d’acquisition liées à la gestion et à la transmission de patrimoines. Grâce à notre expertise juridique et fiscale, nous sécurisons chaque étape des transactions afin d’optimiser la structuration des actifs.
Trusts et fondations
Nous accompagnons nos clients dans la création et la gestion de trusts et de fondations, outils efficaces pour la transmission de patrimoine et l’optimisation de la fiscalité. Nous veillons à la conformité avec les réglementations nationales et internationales pour assurer la sécurité juridique de ces structures.
Arbitrage international et interne
Nous assistons nos clients dans les procédures d’arbitrage international et d’arbitrage interne pour résoudre les litiges liés au patrimoine. Notre expertise en ADR & Médiation nous permet de proposer des solutions amiables et efficaces, préservant les relations familiales ou commerciales.
Vignobles et œuvres d’art
Nous mettons à disposition une expertise spécifique dans l’acquisition, la gestion et la cession de vignobles et d’œuvres d’art. Nous conseillons sur les aspects juridiques, fiscaux et successoraux de ces actifs particuliers, en tenant compte de leur valeur culturelle et économique.
Family office et transmission de patrimoine
Nous assistons les family offices et les familles dans la gestion globale de leur patrimoine. Cela inclut la planification successorale, l’optimisation fiscale, la gestion des actifs immobiliers et financiers, et la préservation de l’héritage familial pour les générations futures.
Droit immobilier
Nous intervenons dans toutes les opérations relatives au droit immobilier, qu’il s’agisse de l’acquisition, de la vente, de la gestion ou de la transmission d’immeubles. Nous conseillons sur les contrats, les financements, les baux et les questions liées à la copropriété.