Arbitrage international

Nous assistons nos clients, acteurs privés comme entités souveraines, dans leurs différends d’arbitrage international à travers le monde. Notre pratique bénéficie d’une expertise reconnue en France et en Europe, en Afrique, en Amérique latine et au Moyen-Orient.

Nos avocats interviennent en qualité de conseil ou d’arbitre dans des arbitrages commerciaux et d’investissement conduits sous l’égide des principales institutions d’arbitrage internationales, notamment la CCI, le CIRDI, la CPA, la LCIA, le DIAC, la CCJA, le CMAP ou encore l’AFA.

Notre équipe, pluridisciplinaire et multilingue, est principalement basée à Paris et s’appuie également sur une présence à Abu Dhabi, Genève, Abidjan et Dakar. Nous accompagnons nos clients à toutes les étapes du différend, depuis la phase précontentieuse jusqu’à l’exécution des sentences arbitrales, en favorisant, lorsque cela est pertinent, des solutions de résolution amiable.

Arbitrage commercial et arbitrage d’investissement

Nous assistons nos clients dans des différends commerciaux issus de contrats internationaux, de conflits entre actionnaires ou de litiges post-acquisition. Nous représentons également des États et des investisseurs dans le cadre d’arbitrages d’investissement fondés sur des traités bilatéraux ou multilatéraux et sur divers instruments de protection des investissements.

Nous disposons d’une expérience particulièrement reconnue dans les arbitrages impliquant des entités étatiques, tant du côté des investisseurs que des États. À titre d’illustration, notre équipe a représenté des États tels que la République Démocratique du Congo, la Colombie ou le Panama dans plusieurs arbitrages d’investissement au cours des dernières années, et dispose d’une expertise particulièrement pointue dans les arbitrages commerciaux impliquant des personnes publiques ou parapubliques.

Un positionnement géographique affirmé

Nous disposons d’un positionnement régional fort en Afrique, en Amérique latine et dans la zone EMEA. Notre expérience de longue date dans ces régions repose sur une connaissance approfondie des contextes locaux, des pratiques d’affaires et des enjeux juridiques, économiques et institutionnels propres à chaque zone.

Une forte légitimité sectorielle

Notre équipe dispose d’une expertise sectorielle reconnue, en particulier dans les domaines :

• des ressources naturelles (mines, oil & gas) ;
• de l’énergie (notamment projets hydroélectriques et photovoltaïques) ;
• de la construction et des infrastructures ;
• des contrats industriels ;
• de l’industrie hôtelière.

Cette légitimité sectorielle s’appuie sur une approche non cloisonnée de l’activité du cabinet : nos arbitragistes intègrent à l’équipe en charge d’un dossier les avocats qui accompagnent nos clients dans ces secteurs au quotidien. Cette transversalité favorise la circulation des connaissances, une compréhension fine des tendances de marché et une meilleure anticipation des risques contentieux.

L’arbitrage comme une arme stratégique 

Notre pratique de l’arbitrage repose sur une vision globale et stratégique du contentieux. Nous abordons chaque arbitrage en tenant compte de la réalité économique, du positionnement de marché et des priorités commerciales de nos clients, afin de bâtir des stratégies utiles et cohérentes sur le long terme, et non de traiter l’arbitrage comme un événement isolé.

En ce sens, notre stratégie contentieuse intègre pleinement le recours à l’ensemble des mesures conservatoires susceptibles d’être sollicitées devant les juridictions étatiques, chaque fois qu’elles sont de nature à renforcer la position de nos clients dans l’arbitrage, que ce soit par un rééquilibrage des rapports de force ou par la sécurisation effective de l’exécution de la sentence finale.

Les dossiers sont conduits par des équipes seniors très expérimentées, qui interviennent en première ligne lors de chaque étape de la procédure. Cette implication continue garantit une parfaite maîtrise des enjeux factuels, techniques, économiques et juridiques de chaque affaire.

Analyse économique et quantification du préjudice

L’analyse économique occupe une place centrale dans notre stratégie contentieuse. La définition et la quantification du préjudice ont souvent des conséquences décisives pour l’issue du différend.

Nous avons développé une expertise technique approfondie nous permettant d’être moteurs dans l’élaboration des stratégies de réclamation des préjudices, tant au stade des écritures qu’aux audiences, notamment lors des contre-interrogatoires d’experts. Nous intervenons en étroite collaboration avec des partenaires techniques, économiques et financiers de premier plan, afin d’offrir à nos clients une approche rigoureuse, crédible et pragmatique de l’évaluation des dommages.

Procédures d’exécution et d’annulation des sentences arbitrales

Nous accompagnons nos clients dans la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales internationales. Nous intervenons également dans les recours en annulation des sentences arbitrales, notamment devant la Cour d’appel de Paris ou devant les juridictions compétentes en fonction du siège de l’arbitrage.