De Gaulle Fleurance a conseillé SunMind, filiale du Groupe VINCI, dans la création de son entité dédiée au solaire décentralisé en France, SunWave

De Gaulle Fleurance a conseillé SunMind, filiale du Groupe VINCI, dans le cadre de la création de SunWave, entité dédiée au solaire décentralisé en France.

SunMind, filiale du Groupe VINCI, conçoit, finance, construit et exploite des centrales photovoltaïques pour le compte d’entreprises et de collectivités, dans le but d’accélérer leur décarbonation. L’entreprise développe des projets d’autoconsommation ou des contrats d’achat d’électricité à long terme (off-site PPA) dans plusieurs pays européens, totalisant ainsi plus de 425 MWc en développement.

Résultat d’une réorganisation de SunMind, SunWave a été créée début avril en partenariat avec le fondateur de SunMind, Maxime Varin, qui a pour mission de piloter le projet porté par SunWave. SunWave a ainsi vocation à proposer des services de solarisation aux acteurs de l’immobilier, de l’industrie et aux collectivités locales en mettant l’accent sur les projets décentralisés en France, notamment sur les toitures et sur les parkings.

SunMind était conseillé par De Gaulle Fleurance :

• Julie Cornély, avocate associée, Anne Kuhanathan, avocate senior, et Manon Oravec, avocate expérimentée, pour la structuration et la mise en place du projet ainsi que la préparation de la documentation transactionnelle y afférente,
• Sylvie Perrin, avocate associée, Vahan Guevorkian, avocat senior manager, et Pierre Bouijoux, avocat, pour les aspects de sécurisation financière du projet,
• Muriel Guillin-Modaine, avocate associée, et Jean-Philippe Minaud, avocat senior manager, pour les enjeux immobiliers et réglementaires,
• Francine Le Péchon-Joubert, avocate associée, pour les sujets IP,
• Claire Tergeman, avocate senior counsel, pour les aspects sociaux,
• Lionel Attal, avocat senior counsel, et Béatrice Boisnier, juriste, pour les enjeux contractuels.

« Nous sommes fiers d’avoir contribué à la création de SunWave qui permet aux acteurs de l’immobilier, aux industriels et aux collectivités locales d’accélérer et d’étendre leurs facultés d’utilisation des énergies renouvelables et de faciliter ainsi leur participation à la transition écologique »

expliquent Sylvie Perrin et Julie Cornély, avocates associées chez De Gaulle Fleurance.