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Art et culture

Art et culture

Nous intervenons auprès de tous les acteurs du monde de l’art et de la culture : musées nationaux, organisations internationales dans le domaine culturel, sociétés de vente aux enchères, sites internet dédiés au marché de l’art, éditeurs, producteurs et bien entendu des artistes, leurs héritiers, des collectionneurs et des fondations.

Forts de notre approche transversale des dossiers, nous intervenons sur un large spectre de problématiques, au service du marché de l’art dans toutes ses composantes (propriété intellectuelle, technologies de l’information, commercial, concurrence, fiscalité, droit public, etc.) :

Conseils sur la gestion des droits d’auteur ;
Contentieux portant sur des œuvres posthumes (indivision, divulgation de l’œuvre…) ;
Fiscalité des transactions portant sur des œuvres d’art ;
Conseils en matière de revente de billets (spectacles, évènements sportifs…) ;
Conseils et contentieux liés à des œuvres architecturales.
Rédaction et négociation de contrats d’édition
Mécénat culturel ;
Fonds de dotation ;
Conseils et intervention auprès des pouvoirs publics sur le droit de suite en matière de vente aux enchères d’œuvres d’art ;
Conseils aux fondations sur le dispositif contractuel permettant d’assurer la visite virtuelle de leurs collections ;
Contentieux liés à la publication et à la protection de catalogues de maisons de vente sur des sites internet.

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Xavier Près

Avocat - Senior counsel
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