Spatial : extraordinaire levier de compétitivité, positionnez votre entreprise !

Spatial : extraordinaire levier de compétitivité, positionnez votre entreprise !

Depuis 2010, l’économie spatiale mondiale connait une augmentation spectaculaire de 70% de sa valeur. L´Europe se met en ordre de marche pour s’assurer une position de leader dans la révolution du New Space, ces nouveaux marchés commerciaux et innovants du spatial, afin de conserver son accès autonome à l´espace et préserver la compétitivité de son économie.

Acteur du spatial ou entreprise utilisatrice de services spatiaux, nos équipes pluridisciplinaires vous assistent dans la conception de votre stratégie, la détermination du cadre juridique adéquat, la valorisation de vos activités, ainsi que dans la défense de vos intérêts.

 

Entreprises utilisatrices de services spatiaux, nous vous aidons à gagner des marchés !

 

Avec l’avènement du New Space à travers le monde, le secteur spatial connaît actuellement une transformation profonde de ses modèles économiques. En conséquence, de nouveaux acteurs, de nouveaux moyens de financement et de nouvelles technologies ont émergé. Ces évolutions offrent des opportunités aux acteurs économiques spécialisés en télécommunications, santé, environnement, médias, mobilité, tourisme, agriculture, finance et bancaire, etc.

 

L’une des raisons de cette évolution est la digitalisation des services (utilisation des données spatiales, connectivités, suivi des objets spatiaux, etc.). D’une part, de nouvelles applications spatiales sont apparues telles que :

  • la R&D et la production en apesanteur notamment dans le domaine de la recherche scientifique et en particulier la santé,
  • la robotique,
  • la protection de l’environnement,
  • l’exploration spatiale,
  • les futures activités d’exploitation des ressources spatiales.

 

D’autres part, de nouveaux systèmes et technologies ont vu le jour telles que :

  • la création et valorisation de bases de données spatiales et leur interaction avec les données terrestres,
  • la miniaturisation et l’expansion des systèmes satellitaires (larges constellations),
  • les nouvelles sources d’énergie renouvelables.

 

Convaincus de l’intérêt d’intégrer la composante spatiale à vos activités, nous combinons vision, droit et expérience pratique pour vous accompagner dans la mise en place d’une stratégie adéquate.

 

Acteurs du spatial, développez votre projet sereinement !

Nous nous sommes dotés d’une expertise spécifique dans la réglementation spatiale, une compétence qui vient enrichir notre offre full service, pour un traitement transversal de vos projets et opérations. Nous répondons ainsi à l’ensemble des besoins des acteurs du spatial, en conseil comme en contentieux, tant au niveau national qu’international.

 

  • Vous développez un projet spatial ?

La compréhension de l’industrie spatiale est essentielle pour élaborer un projet innovant et durable. Nous vous accompagnerons à chaque étape : conception, fabrication et test de votre produit ou service, pour identifier les conditions juridiques et administratives applicables.

 

  • Vous avez des autorisations à obtenir ?

Notre connaissance approfondie du droit des activités spatiales et des communications électroniques nous permettra de vous assister dans la constitution de vos demandes d’autorisation et de licences, ainsi que le suivi des normes et standards techniques en vigueur, pour vos systèmes.

 

  • Vous souhaitez mieux gérer la relation avec vos partenaires ?

Nous serons à vos côté pour construire vos relations avec vos différents fournisseurs, clients et collaborateurs et identifier les meilleures stratégies à adopter pour être à la pointe du marché spatial national, européen et international.

 

  • Vous souhaitez être accompagné sur tous les sujets ?

Nos services s’adaptent à vos demandes. Dès la conception, lors du lancement et jusqu’au désorbitage de votre objet spatial, nous mettrons notre expertise juridique et administrative à votre service pour la protection de vos brevets, vos technologies et vos systèmes et la valorisation de votre projet spatial. Quel financement adéquat ? Quelle responsabilité en cas de dommage ? Quelle assurance après une perte financière ? Quels droits sur vos valeurs ajoutées ? Quelle fiscalité et quel financement pour vos activités spatiales et vos infrastructures terrestres ? Durant toute la conduite de vos opérations, nous assurerons le suivi de votre stratégie, en fonction des besoins de votre projet.

 

Téléchargez la toute première édition du guide « Space Law » réalisé en partenariat avec Chambers & Partners

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