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20/03/23

De Gaulle Fleurance a accompagné l’Opéra national de Paris pour sa première collection de NFT
Chaque saison, l’Opéra national de Paris innove pour mettre en avant les artistes et partager le plus largement possible le meilleur de l’art lyrique et chorégraphique. Il devient ainsi la première in...

20/03/23

Relations Industrie Commerce : Proposition de loi EGALIM III
Alors que les négociations commerciales pour l’année 2023 devraient en principe s’achever, la proposition de loi « Egalim III » se précise, toujours au nom de la recherche de l’équilibre dans les rela...

14/03/23

Loi ENR : Adoption d’un cadre législatif pour le développement de l’agrivoltaïsme
La loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (ENR), adoptée le 7 février 2023 par le Parlement, instaure pour la première fois un cadre légal à l’agrivoltaïsme. Magalie D...

14/03/23

Les obligations vertes ont la cote
Retrouvez la tribune de Jordan Le Gallo, avocat, dans Le Monde du Droit. Il estime que la finance verte présente un intérêt majeur pour les investisseurs et les entreprises qui entendent développer le...

04/03/23

Energies renouvelables : De Gaulle Fleurance a conseillé Leroy Merlin dans la signature de contrats d’approvisionnement en électricité avec Voltalia et Photosol
Ces corporate PPA permettront la construction de trois installations solaires au second semestre 2023 et d’une installation éolienne en France. Ces quatre installations ont une production attendue d’u...

13/02/23

Nomination de Jean-François Vilotte au Tribunal Arbitral du Sport
Jean-François Vilotte, associé, a été nommé arbitre du Tribunal Arbitral du Sport (TAS). À ce titre, il peut être choisi par les parties devant ce tribunal. Ancien directeur de cabinet de Jean-Françoi...