Banque, Finance, Assurance
Nous conseillons les institutions financières dans tous les pans de leurs activités, en France et à l’étranger. Nous intervenons aussi bien pour les banques d’investissement que pour les banques de détail, les intermédiaires et arrangeurs, les compagnies d’assurance et les fonds d’investissement. Nous intervenons également aux côtés des entreprises non financières dans le cadre de leurs relations avec les institutions financières. Nous répondons à l’ensemble de leurs demandes quel que soit le domaine concerné : réglementaire, contractuel, corporate ou contentieux. Nos avocats assistent ainsi régulièrement institutions financières ou emprunteurs dans la structuration et la négociation de financements structurés, financements d’actif, financements de projet ou financements d’acquisition.
Domaines d’intervention
Contentieux
Nos avocats gèrent les contentieux en banque, finance, et assurance, représentant nos clients devant les juridictions compétentes dans des litiges de responsabilité civile, d’assurance-crédit, et de distribution de produits financiers.
Structuration et négociation de financements structurés
Nous structurons des financements complexes et négocions des conditions optimales pour nos clients, incluant des financements à effet de levier (LBO) et mezzanine. Nous garantissons une optimisation fiscale et une gestion rigoureuse des risques.
Financements d’actifs
Nous intervenons sur tous types de financements d’actifs portant sur le transport, les actifs industriels auprès de banques et fonds d’investissement.
Financements de projet
Nous accompagnons nos clients dans le financement de projets importants, en structurant des solutions adaptées et en gérant des assurances spécifiques comme l’assurance-crédit, essentielle pour des opérations sécurisées.
Financements d’acquisition
Nous structurons et négocions des financements d’acquisition, en optimisant les aspects juridiques et fiscaux pour nos clients. Notre expérience inclut des financements dans des secteurs tels que la construction et l’immobilier, couverts par des polices d’assurance-crédit.
Financement à effet de levier
Nous intervenons dans des opérations de financement à effet de levier (LBO, MBO) pour maximiser les rendements et réduire les risques financiers, en intégrant des assurances pertinentes et en veillant à la conformité fiscale.
Financement mezzanine
Nous structurons des financements mezzanine pour des projets spécifiques, permettant une flexibilité financière accrue tout en gérant efficacement les risques liés aux assurances et à la responsabilité.
Financement immobilier
Nous accompagnons les investisseurs dans le financement immobilier, en intégrant des solutions comme les polices de dommage-ouvrage et de responsabilité décennale pour les constructions, ainsi que des assurances-crédit pour sécuriser les opérations.
Financement corporate
Nous assistons nos clients dans le financement corporate en structurant des solutions optimisées pour les grandes entreprises, incluant la complémentaire santé et des régimes de responsabilité civile dans les couvertures assurantielles.
Fusions et acquisitions / M&A
Nous assistons fonds d’investissement, établissements bancaires et fintechs dans le cadre de leurs opérations de croissance externe ou de cessions, ainsi que dans le cadre de levées de fonds. Nos compétences reconnues en matière réglementaire permettent d’optimiser la structuration et la sécurisation des opérations.
Arbitrage international
Nous accompagnons nos clients dans les procédures d’arbitrage international, leur offrant une défense stratégique dans les litiges financiers et assurantiels. Notre expertise couvre les différends sur les produits d’assurance et les contrats diversifiés.
Arbitrage interne
Nous intervenons également dans des arbitrages internes, particulièrement pour des questions de responsabilité civile ou de gestion de régimes de retraite, garantissant des solutions adaptées et en conformité avec les réglementations locales.
ADR & Médiation
Nous privilégions les méthodes alternatives de résolution de conflit (ADR) et la médiation pour parvenir à des résolutions amiables dans des conflits complexes, notamment dans les domaines de l’assurance construction, y compris les polices de dommage-ouvrage et la responsabilité décennale.
Marchés de capitaux
Nous conseillons sur les opérations en marchés de capitaux, y compris les émissions de titres et les placements financiers, en intégrant des solutions d’externalisation de risques et de fiscalité financière.
Droit fiscal – Fiscalité financière directe et indirecte
Nous optimisons la fiscalité financière de nos clients, incluant la fiscalité directe et indirecte, pour leurs opérations en banque et assurance, en veillant à respecter les réglementations et à minimiser les charges fiscales.
Droit des assurances
Nous offrons une expertise complète en droit des assurances, couvrant la distribution de produits d’assurance-vie, d’assurance maladie professionnelle, et de responsabilité civile, ainsi que des partenariats de distribution de produits blancs. Nous intervenons également dans la création et la gestion des polices d’assurance construction, incluant le dommage-ouvrage (DO), la responsabilité décennale, et la garantie CCRD, pour protéger les intérêts des constructeurs et promoteurs.
Distribution
Nous accompagnons nos clients dans la mise en place de partenariats de distribution pour des produits d’assurance diversifiés, incluant des assurances-crédit et vie, pour développer leurs réseaux de vente et renforcer leur présence sur le marché.
Propriété intellectuelle
Nos experts conseillent sur la gestion et la protection des marques dans les contrats bancaires et assurantiels, notamment dans le cadre de l’externalisation de risques et de la distribution de produits sous marque blanche.
Bancaire
Nous intervenons dans tous les aspects du droit bancaire, depuis les financements jusqu’aux responsabilités en assurance-crédit, pour garantir la conformité et optimiser les opérations de nos clients.
Fiscalité des assurances
Notre équipe aide nos clients à structurer leurs opérations d’assurance de manière fiscalement optimisée, que ce soit pour les contrats d’assurance-vie, les complémentaires santé, ou les polices d’assurance construction, en minimisant leur charge fiscale.
