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1ère « tokenisation » d’une obligation destinée à un projet solaire : De Gaulle Fleurance et KiloWattsol ont conseillé BNP Paribas

Deals 27 juillet 2022

Le groupe BNP Paribas a mené un projet global et transversal de « tokénisation » et distribution d’une obligation destinée à financer un projet photovoltaïque porté par EDF ENR.

Grâce à la blockchain, les obligations d’un projet d’énergie renouvelable peuvent désormais prendre la forme d’un jeton ou « token », qui présente de nombreux avantages : liquidité accrue, opportunités de regroupement dynamiques entre investisseurs et plus grande transparence de la donnée, notamment pour y intégrer des données ESG.

Mais sur les aspects juridiques et techniques, cette tokenisation est également l’occasion de faire émerger de nouveaux modèles afin de rationaliser les phases d’audit avec une analyse fine préalable de tous les risques d’un projet.

Les équipes de BNP PARIBAS ont fait appel à De Gaulle Fleurance (aspects juridiques et projets avec Sylvie Perrin, associée, Sophie Weill, senior counsel, et Fatima Naili, juriste) et à KiloWattSol (aspects techniques avec Xavier Daval et Laurent Gaubert) qui ont contribué à la réflexion sur la méthodologie des audits et l’attente des financeurs de projets.

La mise en place d’un nouveau process a pour objectif de limiter le temps consacré aux audits de projets sur les petits objets, cibler les points essentiels analysés dans le cadre de leur financement, et donc limiter les coûts associés.

L’équipe a pris appui sur un projet d’une toiture solaire développé par EDF ENR.

« Nous sommes fiers d’avoir contribué à ces réflexions pour une innovation attendue par le secteur »

, explique Sylvie Perrin, associée chez De Gaulle Fleurance.

« Cette tokenisation facilitera le financement et le développement de petits projets ENR, en ayant recours à la tokenisation pour alléger les process et augmenter la transparence sur toute la chaîne de valeur. C’est le type de projets innovants auxquels De Gaulle Fleurance souhaite s’associer pour faire avancer les financements et investissements dans les énergies renouvelables. »

« Nous nous félicitons du travail collectif mis en œuvre dans le cadre de ce premier projet de tokenisation d’actifs photovoltaïques initié par BNP PARIBAS »,

déclare Xavier Daval, Président de KiloWattSol.

« Il s’agit là d’un très bel exemple d’une coopération entre technique et finance au service de la transition énergétique. »

Conseil

Sylvie
Perrin
Avocate - Associée

Contacts Presse :

Constance Baudry, +33 (0)6 82 43 69 62, constance.baudry@agence-constance.fr

Sarah Maouchi, +33 (0)7 57 76 83 97, sarah.maouchi@agence-constance.fr

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