Art – Culture

 

Nous intervenons auprès de tous les acteurs du monde de l’art et de la culture. Nous conseillons ainsi des musées nationaux, organisations internationales dans le domaine culturel, sociétés de vente aux enchères, sites Internet dédiés au marché de l’art, éditeurs, producteurs et bien entendu des artistes, leurs héritiers, des collectionneurs et des fondations.

 

Notre approche transversale nous permet d’intervenir sur un large spectre de problématiques. Cette transversalité nous permet d’appréhender le droit du marché de l’art dans toutes ses composantes (propriété intellectuelle, technologies de l’information, commercial, concurrence, fiscalité, droit public etc.).

 

A titre d’exemples, nous avons traité des questions aussi diverses que :

  • Conseils et intervention auprès des pouvoirs publics sur le droit de suite en matière de vente aux enchères d’œuvres d’art.
  • Contentieux liés à la publication et à la protection de catalogues de maisons de vente sur des sites Internet.
  • Conseils pour un courtier aux enchères par voie électronique pour la mise en place de son business model.
  • Conseils pour une célèbre fondation sur le dispositif contractuel permettant d’assurer la visite virtuelle de ses collections.
  • Contentieux portant sur un opéra posthume de Jean-Philippe Rameau.
  • Contrat de développement (contenus et support) d’un audioguide en 3D d’aide à la visite pour l’un des plus grands musées du monde.
  • Mécénat culturel.
  • Fonds de dotation.
  • Fiscalité des transactions portant sur des œuvres d’art.
  • Contrat d’acquisition d’un Trésor National.
  • Contrats d’édition de recueils de photographies.
  • Conseils en matière de revente de billets pour les expositions temporaires pour un prestigieux établissement public français.
  • Conseils sur la gestion des droits d’auteur d’un célèbre écrivain français.
  • Conseils sur les droits indivis des héritiers d’un lauréat du Prix Goncourt.
  • Contentieux sur la divulgation de lettres d’un des grands philosophes du XXème siècle.
  • Conseils pour une maison d’édition américaine sur la publication d’une biographie d’un philosophe basée sur une série d’entretiens privés avec son biographe.
  • Conseils et contentieux liés à des œuvres architecturales.

Nous publions régulièrement un bulletin d’information sur l’actualité juridique dans le monde de l’art :
L’actualité juridique du marché de l’art – Juin 2016
L’actualité juridique du marché de l’art – Mars 2016
L’actualité juridique du marché de l’art – Décembre 2015
L’actualité juridique du marché de l’art – Mars 2015
L’actualité juridique du marché de l’art – Décembre 2014
L’actualité juridique du marché de l’art – Juillet 2014
L’actualité juridique du marché de l’art – Avril 2014